Termes et conditions

Dernière mise à jour : 18 Août 2025

1. Acceptation

En utilisant ce site www.olivier-cazemajou-decouvrir.fr ou en achetant un pack photos, mon livre, ou des savons artisanaux naturels, vous acceptez ces termes. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas nos services.

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (photos, textes, design) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété de Olivier Cazemajou.

3. Vente et paiements

Prix : Les prix sont indiqués en euros (€) et TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Moyens de paiement : Système sécurisé avec PayPal incluant les paiements en CB et compte PayPal.

Facturation : Une facture est envoyée par email après paiement, sur demande.

4. Livraison

• Pack cartes médecine : La livraison est effectuée par email via Wetransfer sous 24h.

5. Utilisation des cartes médecine

• Utilisation : strictement personnelle et non commerciale (impression, décoration).

Interdiction de revendre ou transmettre les fichiers.

• Respect de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilités

Nous : Garantissons des fichiers exempts de défauts.

Vous : Etes responsables de l'utilisation conforme des visuels cartes médecine. Toute infraction peut entraîner des poursuites.

7. Limitation de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (ex : perte de données) liés à l'utilisation de nos services.

8. Modifications

Ces termes peuvent être mis à jour. Les changements s'appliquent aux nouvelles commandes.

9. Litiges

Les litiges seront réglés à l'amiable, à défaut devant les tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question : olivier_caze@yahoo.fr.


Conditions Générales de Vente (CGV)