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Termes et conditions
Dernière mise à jour : 18 Août 2025
1. Acceptation
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2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (photos, textes, design) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété de 'Olivier Cazemajou. Les photos achetées sont soumises à une licence d'utilisation (voir CGV).
3. Vente et paiements
• Prix : Les prix sont indiqués en euros (€) et TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
• Moyens de paiement : PayPal incluant carte bancaire, et compte PayPal
• Facturation : Une facture est envoyée par email après paiement, sur demande.
4. Livraison
• Pack photos : La livraison est effectuée manuellement via Wetransfer sous 48h.
• Livre : L'impression et la livraison sont effectués par The Book Edition via la Poste sous 5 jours ouvrés en moyenne.
• Savons artisanaux naturels : La livraison est effectuée soit par un retrait sur place sous 48h à 72h, soit par Colissimo sous 2 à 3 jours ouvrés en moyenne.
5. Utilisation des photos
Les photos sont fournies avec une licence non exclusive et perpétuelle, sous réserve :
• Du crédit obligatoire : © Olivier Cazemajou - www.olivier-cazemajou-decouvrir.fr
• De l'interdiction de revendre ou transmettre les fichiers.
• Du respect des conditions d'utilisation (PDF joint au pack).
6. Responsabilités
• Nous : Garantissons des fichiers exempts de défauts.
• Vous : Etes responsables de l'utilisation conforme des photos. Toute infraction peut entraîner la résiliation de la licence.
7. Limitation de responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (ex : perte de données) liés à l'utilisation de nos services.
8. Modifications
Ces termes peuvent être mis à jour. Les changements s'appliquent aux nouvelles commandes.
9. Litiges
Les litiges seront réglés à l'amiable, à défaut devant les tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question : olivier_caze@yahoo.fr.